ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du compte-rendu de réunion du Conseil communautaire du 05 juillet 2021
- Création d’un poste d’adjoint technique principal
- Création d’un poste de secrétaire de l’école de musique
- Lignes directrices de gestion
- Implantation des locaux administratifs
- Commissions thématiques :
- Commission « Subvention aux associations » : élection de membres
- Commission « Culture et Patrimoine » : élection de membres
- Commission « Réflexion pour la prise de compétence santé » : élection de membres
- Commission « Procédures adaptées » : élection de membres
- Rapport CLECT du 01/07/2021
- ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Centre de Loisirs : bilan de l’été 2021
- Augmentation de la durée de travail hebdomadaire d’un agent d’animation
- ÉCOLE MULTISPORTS
- Point sur la rentrée
- URBANISME
- Avis sur le projet de PLUi de la CC des 4 Vallées
- Présentation d’une synthèse du Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- SPANC
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public en Assainissement Non Collectif pour l’année 2020
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZA du Gâtinais Nord : protection du hameau des Balesmes (Fouchères)
- Fonds Régional des Territoires : règlement local d’application du volet entreprises -Fonctionnement
- QUESTIONS DIVERSES