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Le gâtinais en Bourgogne

Conseil communautaire du 7 avril 2023

Procès-verbal

du 07/04/2023

Instance : Conseil communautaire (CCGB)

ORDRE DU JOUR

  • GÉNÉRAL
    • Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 03 février 2023
    • Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire
    • Compte-rendu des décisions prises par le Président
    • Point sur les effectifs
    • Création de 3 postes suite à l’accession au grade supérieur par ancienneté
    • Commission « développement économique » : candidature de la commune de La Belliole
    • Création d’une commission thématique « transition environnementale »
    • Élection des membres de la Commission « transition environnementale »
  • SPANC
    • Bilan 2022 et projets 2023
    • Compte de gestion 2022
    • Compte administratif 2022
    • Affectations de résultats 2022
    • Budget primitif 2023
  • GESTION DES DÉCHETS
    • Bilan 2022 et projets 2023
      • Convention d’accès aux déchèteries de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
    • Compte de gestion 2022
    • Affectations de résultats 2022
    • Compte administratif 2022
    • Budget primitif 2023
  • DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
    • Actions de la CCGB en faveur du développement économique
    • ZA Nord du Gâtinais
      • Bilan 2022 et projets 2023
      • Compte de gestion 2022
      • Affectations de résultats 2022
      • Compte administratif 2022
      • Budget primitif 2023
    • ZA Sud du Gâtinais
      • Bilan 2022 et projets 2023
      • Compte de gestion 2022
      • Affectations de résultats 2022
      • Compte administratif 2022
      • Budget primitif 2023
    • ZA de Villeneuve-la-Dondagre
      • Bilan 2022 et projets 2023
      • Compte de gestion 2022
      • Affectations de résultats 2022
      • Compte administratif 2022
      • Budget primitif 2023
    • ZA du Bordeau (Chéroy)
      • Bilan 2022 et projets 2023
      • Compte de gestion 2022
      • Affectations de résultats 2022
      • Compte administratif 2022
      • Budget primitif 2023
    • ZA de Domats
      • Bilan 2022 et projets 2023
      • Compte de gestion 2022
      • Affectations de résultats 2022
      • Compte administratif 2022
      • Budget primitif 2023
  • BUDGET GÉNÉRAL
    • Bilan des activités 2022 et projets pour 2023 des différents services
    • Communication
    • Action sociale d’intérêt communautaire
    • Culture et patrimoine
    • Santé
    • Préparation des transferts de compétences eau potable, assainissement et pluvial
    • Pôle d’Équilibre Territorial et Rural nord de l’Yonne (PETR)
    • SCot du PETR nord de l’Yonne
    • Contrat d’Objectif Territorial (COT)
      • Convention de partenariat avec le SIVOM du Gâtinais
    • Projet Alimentaire Territorial (PAT)
    • Plan Climat
      • Validation du Plan Climat
      • Validation des priorisations du plan d’actions
    • Énergies renouvelables
    • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
    • Aménagement numérique
    • Tourisme
    • Équipements d’intérêt communautaire
    • Maison France services
    • Instruction des autorisations d’urbanisme
    • Services techniques
    • GEMAPI
      • Montant de la taxe GEMAPI 2023
    • Compte de gestion 2022
    • Compte administratif 2022
    • Affectations de résultats 2022
    • Subventions aux associations
    • Vote des taux de la fiscalité 2023
    • Budget primitif 2023
  • QUESTIONS DIVERSES

Télécharger le compte-rendu

Téléchargez le document (PDF)

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ACTUALITÉS

AGENDA DES ÉVÉNEMENTS

CONTACT

ADMINISTRATION

Pour toute question, vous pouvez joindre les services via notre formulaire de contact.
L’accueil, situé 6, rue Danton à Chéroy, est ouvert tous les jours de 9h à 12h et de 14h à 17h (attention, le standard est fermé le mardi après-midi).

Vous pouvez également nous écrire à contact@gatinais-bourgogne.fr ou nous appeler au 03 86 97 71 94.

La Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne est également présente sur les différents réseaux sociaux, n’hésitez pas à vous abonner !
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PanneauPocket
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LinkedIn

Consultez le rapport d’activité 2024 du SIVOM.

Consultez le rapport d’activité 2024 de la Communauté de communes.

Pour effectuer une demande de subvention, suivez ces étapes :

  1. Remplir le formulaire : Téléchargez et complétez le formulaire Cerfa 12156*06 ainsi que le compte-rendu financier de subvention de l’association.
  2. Consulter les documents utiles :
  3. Déposer votre dossier avant le 15 février :
    • En main propre à l’accueil de la Communauté de communes.
    • Par voie postale, avec suivi, à : Président de la Communauté de communes – 6, rue Danton – 89690 Chéroy
    • Par courriel à contact@gatinais-bourgogne.fr

Pour rencontrer le président, envoyez un email à president@gatinais-bourgogne.fr

CYCLE DE L’EAU

Pour toute demande de raccordement au réseau d’eau potable , contactez Veolia : 

  • Par téléphone, du lundi 8h00 au samedi 12h00, au 09 69 32 34 58 ;
  • Sur place, à Villeroy (6, rue de la Croix Saint-Marc), sur rendez-vous les lundi, mercredi et vendredi matin.
  • Sans rendez-vous : les lundi, mercredi et vendredi, de 13h30 à 16h30.

Si vous résidez à Bussy-le-Repos, Chaumot, Cornant, Égriselles-le-Bocage, Nailly ou Piffonds, cliquez ici

La facture Veolia met à votre disposition les informations essentielles dès la première lecture : votre consommation en mètres cubes, les périodes de facturation et l’historique de votre consommation. Elle détaille également les coûts liés à la production et à la distribution de l’eau potable, au traitement des eaux usées, ainsi qu’aux redevances versées aux agences de l’eau qui soutiennent les collectivités dans leurs investissements.

Pour en savoir plus :

Pour toute question, contactez Veolia au 09 69 32 34 58.

En cas de fuite, contactez directement Veolia au 09 69 32 34 58.

Ce même numéro vous permet également de joindre Veolia :

  • Pendant les jours ouvrés : pour toute question, notamment sur la facturation.
  • En dehors des heures ouvrées : l’appel est automatiquement redirigé vers le service d’astreinte.

L’utilisation d’un numéro unique facilite l’accès aux services, avec une prise en charge adaptée selon l’heure d’appel.

Accueil des abonnés : le vendredi, de 9h à 12h et de 13h à 16h.

Pour prendre rendez-vous avec un technicien, contactez notre service au 03 86 97 78 28 ou 03 73 51 00 25, ou envoyez un email à technicienspanc@gatinais-bourgogne.fr

Pour toute question concernant votre facture, veuillez contacter le secrétariat du SPANC au 03 86 97 42 24.

Pour toute information ou demande concernant l’assainissement collectif, veuillez contacter directement votre commune. 

En tant que riverain, vous avez un rôle essentiel dans la protection des milieux aquatiques de la CCGB.

À ce titre, vous devez notamment :

  • Entretenir le cours d’eau ;
  • Contribuer à la préservation du patrimoine piscicole ;
  • Assurer l’accès au passage sur la rive.

Pour plus de détails, consultez notre guide de l’entretien des rivières.

DÉCHETS MÉNAGERS

Compléter la fiche de changement de situation et joignez les justificatifs nécessaires (attestation de vente ou d’achat, état des lieux, bail, etc.).

Téléchargez le calendrier des collectes pour votre commune directement depuis cette page.

Les déchèteries sont ouvertes aux horaires suivants :

Déchèterie de CHÉROY
Lundi : 14:00–17:00
Mardi : 9:00–12:00
Mercredi : 14:00–17:00
Jeudi : fermé
Vendredi : 9:00–12:00
Samedi : 9:00–12:00, 14:00–17:00

Déchèterie de FOUCHÈRES
Lundi : 9:00–12:00
Mardi : fermé
Mercredi : 9:00–12:00
Jeudi : 14:00–17:00
Vendredi : 14:00–17:00
Samedi : 9:00–12:00, 14:00–17:00

À noter :
• En été, les déchèteries ferment à 18h00 au lieu de 17h00 ;
• Les déchèteries sont fermées les jours fériés ;
• En cas de canicule, les horaires d’ouverture peuvent être aménagés. Pensez à consulter le site internet, la page Facebook et le PanneauPocket de la Communauté de communes.

Consultez la carte interactive pour localiser rapidement la déchèterie la plus proche.

Pour commander un composteur, téléchargez ce bon de commande, remplissez-le et retournez-le-nous à  :
Communauté de communes – 6, rue Danton – 89690 Chéroy

Ou par courriel à : ambassadeurdutri@gatinais-bourgogne.fr

Pour commander un bac à déchets, complétez la fiche de changement de situation, joignez les justificatifs nécessaires (attestation de vente ou d’achat, état des lieux, bail, etc.) et transmettez-les à la Communauté de communes.

Pour demander une carte de déchèterie, remplissez le formulaire prévu à cet effet

Si nécessaire, remplissez la fiche de changement de situation, ajoutez les justificatifs requis (attestation de vente ou d’achat, état des lieux, bail, etc.) et transmettez le tout à la Communauté de communes.

Pour bien trier vos déchets, référez-vous au guide du tri de la Communauté de communes.

En cas de doute, notre ambassadeur du tri est à votre disposition au 03 86 97 78 26.

Pour toute question, contactez notre service de facturation au 03 86 97 78 27.

Pour signaler un problème de collecte, veuillez contacter l’ambassadeur du tri au 03 86 97 78 26.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

La CCGB peut accorder une aide aux PME pour la construction ou l’extension de leurs locaux, dans le cadre d’une convention avec la Région (2023-2028). Cette aide couvre jusqu’à 10 % des coûts, dans la limite de 10 000 €.

Déposer une demande

Vous recherchez un terrain pour implanter votre entreprise ? Contactez le 06 20 78 60 98 pour plus d’informations.

Comment postuler ?
Envoyez votre candidature (CV et lettre de motivation) par e-mail à contact@gatinais-bourgogne.fr ou par courrier à :
Communauté de communes du Gâtinais – 6, rue Danton – 89690 Chéroy

ENFANCE JEUNESSE / CULTURE / SPORTS

Les inscriptions au périscolaire se font directement via l’espace famille iNoé. Toutefois, pour une première inscription, il est nécessaire de constituer un dossier au préalable.

Télécharger le dossier d’inscription

Documents requis pour toute nouvelle inscription :
– Copie du carnet de santé (vaccinations)
– Copie ou extrait de la décision de justice en cas de divorce ou séparation
– Attestation CAF ou MSA avec le quotient familial, ou avis d’imposition N-2
– Attestation d’assurance responsabilité civile individuelle de l’enfant

Avant d’inscrire votre enfant, assurez-vous que toutes vos factures sont à jour.

Pour toute information, vous pouvez contacter :

Les inscriptions à l’accueil du mercredi se font directement via l’espace famille iNoé. Toutefois, pour une première inscription, il est nécessaire de constituer un dossier au préalable.

Télécharger le dossier d’inscription

Documents requis pour toute nouvelle inscription :
– Copie du carnet de santé (vaccinations)
– Copie ou extrait de la décision de justice en cas de divorce ou séparation
– Attestation CAF ou MSA avec le quotient familial, ou avis d’imposition N-2
– Attestation d’assurance responsabilité civile individuelle de l’enfant

Avant d’inscrire votre enfant, assurez-vous que toutes vos factures sont à jour.

Pour toute information, vous pouvez contacter :

Floriane PICON
Courriel : florianepicon@gatinais-bourgogne.fr
Téléphone : 03 86 83 78 09

Les inscriptions au centre de loisirs se font directement via l’espace famille iNoé. Toutefois, pour une première inscription, il est nécessaire de constituer un dossier au préalable.

Télécharger le dossier d’inscription

Documents requis pour toute nouvelle inscription :
– Copie du carnet de santé (vaccinations)
– Copie ou extrait de la décision de justice en cas de divorce ou séparation
– Attestation CAF ou MSA avec le quotient familial, ou avis d’imposition N-2
– Attestation d’assurance responsabilité civile individuelle de l’enfant

Avant d’inscrire votre enfant, assurez-vous que toutes vos factures sont à jour.

Pour toute information, vous pouvez contacter :

Stacy LE BOMIN
Email : stacylebomin@gatinais-bourgogne.fr
Téléphone : 03 86 97 42 22

Les inscriptions à l’accueil jeunes se font directement via l’espace famille iNoé. Toutefois, pour une première inscription, il est nécessaire de constituer un dossier au préalable.

Télécharger le dossier d’inscription

Documents requis pour toute nouvelle inscription :
– Copie du carnet de santé (vaccinations)
– Copie ou extrait de la décision de justice en cas de divorce ou séparation
– Attestation CAF ou MSA avec le quotient familial, ou avis d’imposition N-2
– Attestation d’assurance responsabilité civile individuelle de l’enfant

Avant d’inscrire votre enfant, assurez-vous que toutes vos factures sont à jour.

Pour toute information, vous pouvez contacter :

Anaïs LANTENOIS
Courriel : anaislantenois@gatinais-bourgogne.fr
Téléphone : 03 86 83 78 05

Pour inscrire votre enfant à l’EMS, téléchargez le bulletin d’inscription, remplissez-le et retournez-le daté et signé.

Téléchargez le dossier d’inscription

Important : Toute fiche d’inscription devra être accompagnée d’un certificat médical et d’une attestation de responsabilité civile.

Pour toute information, vous pouvez contacter :

Charline DEPESME
Email : charlinedepesme@gatinais-bourgogne.fr
Téléphone : 03 86 97 42 20

Si vous êtes déjà inscrit, vous pouvez réaliser votre réinscription sur l’extranet de l’école de musique avec vos identifiants à la fin de l’année scolaire.

Ceux qui souhaitent intégrer l’école peuvent le faire durant la même période, en téléchargeant et remplissant le formulaire d’inscription prévu à cet effet.

L’école de musique propose l’apprentissage des instruments suivants : piano, violon, alto, violoncelle, guitare classique, guitare électrique, guitare basse, flûte traversière, clarinette, saxophone, trompette, trombone, tuba et percussions.

Elle offre également des cours de chant, de danse et de théâtre.

Pour des informations concernant les cantines scolaires, veuillez contacter le service des cantines aux numéros ci-dessous :

Cantine de Chéroy
Contacter la mairie de Chéroy : 03 86 97 45 60  
27, Place du Général-de-Gaulle – 89690 CHÉROY

Cantine de Brannay
Contacter le SIVOS Nord-Est Gâtinais : 03 86 66 51 03
1, Grande Rue – 89150 BRANNAY

Cantine d’Égriselles-le-Bocage
Contacter le SIVOS CESV : 03 86 86 01 17
26, Grande Rue – 89500 ÉGRISELLES-LE-BOCAGE

Cantine de Savigny-sur-Clairis
Contacter la mairie de Savigny : 03 86 86 32 09
4, rue de la Mairie – 89150 SAVIGNY-SUR-CLAIRIS

Pour réserver le gymnase, envoyez un email à annejacques@gatinais-bourgogne.fr

Vous pouvez consulter la liste complète des associations locales sur notre page dédiée.

ENVIRONNEMENT

Retrouvez le guide au format PDF.

Le guide est également disponible en version imprimée. Vous pouvez venir le récupérer à la Communauté de communes ou dans votre mairie.

Pour diminuer votre consommation d’énergie, voici quelques astuces simples à mettre en œuvre :

  • Fermez les volets la nuit pour limiter les déperditions de chaleur
  • Lavez le linge à 30°C pour économiser de l’énergie par rapport à un lavage à 90°C.
  • Utilisez le programme « Eco » de votre lave-vaisselle pour réduire la consommation d’électricité
  • Éteignez complètement les appareils électroniques plutôt que de les laisser en veille.
  • Éteignez la box Internet la nuit pour économiser de l’énergie.
  • Utilisez des casseroles adaptées à la taille des plaques de cuisson et couvrez-les pour une cuisson plus efficace.
  • Dégivrez régulièrement le congélateur et le réfrigérateur

Pour des conseils plus détaillés, vous pouvez consultez les sites de l’ANIL et de l’ADEME.

Vous pouvez aussi simuler votre consommation électrique avec WATTRIS et suivre la météo de l’électricité avec ECOWATT.

Pour obtenir des aides à la rénovation énergétique, vous pouvez contacter :

  • France Rénov’ pour des conseils gratuits et des informations sur les aides disponibles :
    Site : france-renov.gouv.fr
    Téléphone : 0 808 800 700
  • L’ANAH (Agence nationale de l’habitat), qui propose des aides pour les travaux de rénovation :
    Site : anah.gouv.fr
  • EFFILOGIS (programme régional pour l’efficacité énergétique) :
    Site : effilogis.fr
  • L’ADIL (Agence Départementale d’Information sur le Logement), qui fournit des conseils juridiques et financiers :
    Site : adil89.org
    Téléphone : 03 86 72 16 16

La Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne ne propose pas d’aides financières pour les travaux de rénovation.

FORMULAIRES EN LIGNE

Vous pouvez effectuer votre déclaration directement en ligne à cette adresse : https://gatinaisbourgogne.taxesejour.fr/

PUBLICATIONS

Consultez le guide des producteurs

Le guide est également disponible en version imprimée. Vous pouvez le récupérer à la Communauté de communes ou dans votre mairie.

La Lettre du Gâtinais est le bulletin d’information de la Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne. Elle vous informe sur les projets locaux, les événements à venir et les services proposés sur le territoire.

Consultez le dernier numéro

Vous pouvez également télécharger les anciens numéros sur cette page.

Consultez le guide du tri

Le guide est également disponible en version imprimée. Vous pouvez le récupérer à la Communauté de communes ou dans votre mairie.

Consultez le guide du compostage

Le guide est également disponible en version imprimée. Vous pouvez le récupérer à la Communauté de communes ou dans votre mairie.

SANTÉ

Vous pouvez vous adresser directement au centre de santé de Domats : 09 72 43 30 03. Le centre de santé comprend également une sage-femme, une orthophoniste, un kinésithérapeute, deux ostéopathes et une acupunctrice.

Vous pouvez également demander un rdv au Dr HEBRAS à Nailly : 03 86 97 02 77 ou au Dr POPOVICI à Saint-Valérien : 03 86 88 60 12.

Des cabines de téléconsultations sont accessibles dans les trois pharmacies du Gâtinais :

Pharmacie Faivre à Chéroy : 03 86 97 52 54

Pharmacie du Gâtinais à Saint-Valérien : 03 86 88 60 04

Pharmacie d’Égriselles à Égriselles-le-Bocage : 03 86 86 00 30

TRANSPORT / MOBILITÉ

Deux transports à la demande sont disponibles sur le territoire :

  • Ligne Savigny-sur-Clairis <> Sens : peut passer par Domats, La Belliole, Saint-Valérien, Fouchères et Villeroy
  • Ligne Chéroy <> Sens : peut passer par Saint-Valérien, Fouchères et Villeroy

Plus d’informations sur les horaires et la réservation sur : www.viamobigo.fr

Vous pouvez rejoindre la communauté ViaMobigo covoiturage sur le territoire de la Communauté de communes en suivant ce lien.

Cette application de covoiturage développée par la Région Bourgogne Franche-Comté peut vous permettre de trouver des trajets qui correspondent à vos besoins.

La Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne est partenaire de l’association Mobil’éco pour :
• Du transport solidaire ;
• De la location de véhicule ;
• Un garage solidaire ;
• Une auto-école sociale ;
• Du conseil en mobilité.

Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site de Mobil’éco : mobileco89.fr ou directement au 03 86 83 03 58.

Le syndicat départemental d’énergies de l’Yonne (SDEY) a déployé des bornes de charge pour véhicule électrique dans plusieurs communes du Gâtinais :

• Saint-Agnan
• Nailly
• Chéroy
• Saint-Valérien
• Domats
• Villeneuve-la-Dondagre
• Subligny

Vous pouvez consulter la carte des bornes de recharge disponibles en suivant ce lien.

URBANISME

Vous pouvez désormais déposer en ligne vos demandes d’autorisation d’urbanisme (permis, déclarations préalables, certificats) via la Saisine par Voie Électronique (SVE) pour toutes les communes du Gâtinais en Bourgogne.

Accéder au portail d’urbanisme

Le dépôt papier reste possible en mairie.

Contacter l’accueil du service urbanisme au 03 73 51 00 24 pour convenir d’un rendez-vous.

Vous pouvez également écrire à : instructeurads@gatinais-bourgogne.fr

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) est consultable ici. Pour tout autre renseignement, vous pouvez écrire à cette adresse : plui@gatinais-bourgogne.fr