Ordre du jour :
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal de séance du 19 décembre 2025
- Compte-rendu des décisions du Président
- Relations humaines
- Création de postes
- Ecole de musique : recrutement d’un agent chargé du suivi éducatif
- Assurance
- Territoires Engagés pour la Nature (TEN) 2026-2028
- Schéma Directeur des Systèmes d’Information (SDSI)
- Numérique responsable : validation de la feuille de route
- SPANC : mise à jour du règlement de service
- Déchets ménagers : remboursement de frais d’huissier
- Santé : avenant au marché de travaux pour le cabinet dentaire à Domats : lot 2
- Développement économique
- ZA Nord Gâtinais : achat des parcelles YT 17k et YT 17J à Fouchères
- ZA Nord Gâtinais : voirie d’accès à la parcelle YT 56 à Fouchères
- 1.11.3. ZA Sud Gâtinais : Entretien de la STEP des Dornets (Savigny-sur-Clairis)
- FINANCES – Budget général
- Bilans des activités 2025 et projets 2026 des différents services
- Administration générale
- Urbanisme : planification et autorisation du droit du sol
- Transition environnementale
- Culture, patrimoine et tourisme
- Enfance-jeunesse et sport
- Préparation des transferts de compétence eau potable, assainissement et pluvial
- Équipements d’intérêt communautaire
- Autorisation de programme
- Services techniques
- Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
- Autorisation de programme
- Communication
- Ressources humaines
- Paiement des factures d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
- Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif 2026
- Bilans des activités 2025 et projets 2026 des différents services
- SPANC
- Bilan des activités 2025 et projets 2026
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Bilan des activités 2025 et projets 2026
- Autorisation de programme
- SANTÉ
- Bilan 2025 et projets 2026
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZA Nord Gâtinais : Bilan des activités 2025 et projets 2026
- ZA Sud Gâtinais : Bilan des activités 2025 et projets 2026
- ZA du Bordeau : Bilan des activités 2025 et projets 2026
- ZA de Domats : Bilan des activités 2025 et projets 2026
- ZA de Vallery : Bilan des activités 2025 et projets 2026
- PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ
- QUESTIONS DIVERSES