ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2022
- Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire
- Compte-rendu des décisions prises par le Président
- Proposition de modification de fonctionnement des assemblées
- Commission « développement économique » : candidature de la commune de Lixy
- Création de postes : transfert de personnel suite au transfert de compétence « Cosec »
- Attributions de compensation provisoires pour 2023
- Application de la méthode dérogatoire dite de fixation libre des Attributions de Compensation suite au transfert du COSEC à la CCGB
- Avenant au Contrat de Relance Transition Ecologique (CRTE)
- Modification du règlement d’attribution des subventions aux associations
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Aide à l’immobilier d’entreprise : convention de coopération Région- EPCI 2023-2028
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Convention de partenariat avec l’association PENELOPE pour le réemploi
- ACTION SOCIAL D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Bilan du personnel
- QUESTIONS DIVERSES
- Débat sur le Rapport quinquennal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2017-2021 (CLECT)
- Préparation budgétaire : calendrier des réunions des commissions thématiques
- Impression des documents