ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 07 avril 2023
- Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire
- Compte-rendu des décisions prises par le Président
- Budget ZA Sud du Gâtinais en Bourgogne
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation définitive du résultat 2022
- Décision modificative
- Budget ZA Nord du Gâtinais en Bourgogne
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation définitive du résultat 2022
- Budget Général
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation définitive du résultat 2022
- Décisions modificatives
- Budget Déchets ménagers : décision modificative
- Commission « transition environnementale » : candidatures des communes de Courtoin, Subligny et Villethierry
- Commission « finances » : candidature de la commune de Subligny
- Aménagement du temps de travail
- Renouvellement du contrat de projet « transition environnementale »
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZA Nord du Gâtinais : Prolongation de l’avenant à la promesse de vente avec Stonehedge
- JARDINS DE VALLERY
- Plan de financement pour l’installation de toilettes sèches
- ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Création de 2 postes permanents d’adjoint d’animation
- Prolongation des contrats Contrat Unique d’Insertion-Parcours Emploi Compétences (CUI-PEC)
- Création de 9 postes non permanents pour accroissement d’activité saisonnier (2 agents techniques et 7 animateurs) pour l’été
- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- Arrêt de projet du PLUi, bilan de la concertation, modification des périmètres délimités des abords de deux monuments historiques, abrogation de plans d’alignement
- QUESTIONS DIVERSES
- Communication : propositions de logotypes pour l’intercommunalité