ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu de séance du 17 décembre 2021
- Renouvellement de la convention à la mission Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
- Lignes directrices de Gestion
- Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
- Vote des comptes de gestion, comptes administratifs et affectations de résultats 2021
- Présentation des Comptes Administratifs de l’année 2021
- Vote des comptes de gestion 2021
- Vote des Comptes Administratifs 2021
- Vote des affectations de résultats 2021
- Suppression de la compétence optionnelle « COSEC : travaux liés au bâtiment ou aux abords, l’utilisation du gymnase, animations sportives ou autres autour du gymnase, conduites directement par le SIVOM ou en partenariat avec des associations«
- Bilans 2021 et Projets 2022
- COSEC : bilan 2021
- Accessibilité
- Programme de rénovation énergétique
- COSEC : projets 2022
- Travaux
- Impact de l’évolution du prix de l’énergie
- COSEC : bilan 2021
- Alimentation en Eau Potable
- La distribution d’eau potable
- La qualité de l’eau potable
- Les travaux et études en cours
- Projet de charte agricole pour améliorer la qualité de l’eau des BAC de Dollot / Fontaines
- Projets 2022
- La distribution d’eau potable
- La qualité de l’eau potable
- Vote des budgets primitifs 2022
- Présentation des budgets primitifs 2022
- Vote des budgets primitifs 2022
- Création du poste responsable Eau Potable
- Questions et informations diverses
- Annexes
- Organigramme des services
- Composition du comité syndical