ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du compte-rendu du Bureau du 25 mai 2022
- Décision modificative : provision pour créances douteuses
- Adhésion au service « retraite à façon » du Centre de Gestion de l’Yonne
- COSEC
- Conventions de mise à disposition des locaux pour l’année scolaire 2022-2023
- Association sportive du collège du Gâtinais en Bourgogne
- École élémentaire Jean-Charles Boullé
- USPG Handball
- USPG Judo
- Association Sportive de Domats Sens Tennis de Table
- Inaka no aikido dojo
- GATI’RAID
- Majorettes Les Mésanges
- Gâtinais Badminton Club
- Football Club du Gâtinais en Bourgogne
- Orchestre d’Harmonie du Gâtinais en Bourgogne (OHGB)
- École de musique, de danse et d’art dramatique du Gâtinais en Bourgogne
- EAU POTABLE
- AEP : décision modificative : opération d’ordre, transfert de compte
- Rapport annuel du délégataire 2021
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) 2021.
- Procédure de prise en gestion des réseaux d’eau potable relevant de la compétence du SIVOM lors du classement des voiries en domaine public communal
- Accord-cadre de travaux « travaux neufs et de renouvellement sur les réseaux d’eau potable du SIVOM du Gâtinais en Bourgogne«
- Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un réservoir d’eau potable de 200 m3 « commune de Saint-Agnan »
- Mission de maîtrise d’œuvre pour le réservoir sur tour de Fontaines « Commune de Saint-Valérien »
- Devis pour la mise en place d’une sectorisation sur les trois ventes d’eau
- QUESTIONS DIVERSES