ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du 12 juillet 2023
- Adhésion à l’Etablissement public foncier Doubs – Bourgogne Franche-Comté
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
- Prêt de gobelets réutilisables
- SPANC
- Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement Non Collectif (SPANC)
- ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Pôle culture Enfance Jeunesse : proposition d’achat des parcelles ZO 200, 201 et 202
- Marché négocié suite au concours de maitrise d’œuvre pour la construction du pôle enfance-Culture
- QUESTIONS DIVERSES
- Présentation de l’Agence d’attractivité du Grand Sénonais
- Intervention d’Enedis sur son rôle dans le cadre de la loi accélération des énergies renouvelables et l’accompagnement des communes dans la définition des zones d’accélérations
- Communication : proposition de logotype