ORDRE DU JOUR
- GENERAL
- Ouverture de crédits d’investissements
- SERVICE HYDRAULIQUE ET RIVIERES
- Réflexion relative à la mise en place de la taxe GEMAPI au titre
de l’année 2018 - Création du Syndicat Mixte du Bassin Versant Yonne Aval
- Réflexion relative à la mise en place de la taxe GEMAPI au titre
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Devis renouvellement dégrilleur de la STEP de la ZA de
Savigny-sur-Clairis
- Devis renouvellement dégrilleur de la STEP de la ZA de
- SERVICE PETR ET SCOT
- Observations relatives au PADD du SCOT
- Inscription de projets intercommunaux susceptibles d’avoir un
impact à l’échelle du SCOT :- Equipement culturel/sportif/éducatif, médical…)
- Projet de création ou d’extension de ZAE, ZI ou
commerciale - Projet d’infrastructure de transports : route, réseau ferré,
fluvial… - Projet ANRU ou autre démarche
- Projet ENR / structuration de filières locales pour la
rénovation énergétique / projets de revalorisation des
déchets / réhabilitation TVB ou autres démarches… - Des éléments sur des projets ou des réflexions partagés
avec les territoires extérieurs limitrophes ou non
- QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Président propose de rajouter à l’ODJ les points suivants :
Action Sociale :- Tarification horaire pour les interventions de la CCGB dans le cadre des
NAP et des accueils périscolaires - Tarifs déplacements prestation de service NAP Périscolaire
- Changement du logiciel de gestion Accueil Collectifs de Mineurs
Vote : Approbation : unanimité, opposition : 0, abstention : 0
- Tarification horaire pour les interventions de la CCGB dans le cadre des