ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu de séance du 10 juillet 2020
- Organisation et création des commissions thématiques
- Commissions obligatoires
- Fixation des conditions de dépôts des listes pour la Commission d’Appel d’Offres
- Fixation des conditions de dépôts des listes pour la Commission de Délégation de Service Public
- Désignation des délégués de la Commission intercommunale d’accessibilité des personnes handicapées
- Composition de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
- Propositions pour la commission Intercommunale de Impôts Indirects (CIID)
- Désignation/élection de représentants dans les organismes extérieurs
- EPAGE du Loing
- Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM)
- Syndicat des Déchets du Centre Yonne (SDCY)
- Pôle d’Équilibre Territorial et Rural Nord de l’Yonne (PETR)
- Commission consultative paritaire du Syndicat d’Energies de l’Yonne (SDEY)
- Syndicat Mixte d’Enseignement Artistique (SMEA)
- Yonne Équipement
- CNAS
- GIP-e-Bourgogne
- Collège du Gâtinais
- Pôle Économique et Insertion Professionnelle du Sénonais (PEIPS)
- Conférence des financeurs de l’habitat inclusif
- Fixation des indemnités des élus communautaires
- Débat et délibération sur l’opportunité d’un pacte de gouvernance entre les communes et l’intercommunalité
- Orientations et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires
- Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
- Équipements d’intérêt communautaire
- Tennis couverts : confirmation du plan de financement pour dossier de DETR
- Commune de Savigny-sur-Clairis : travaux pour la reconstruction de la STEP communale du centre-bourg
- Proposition d’organisation des Journées du patrimoine
- Adhésion à Yonne Tourisme
- SPANC
- Opération de réhabilitation sous maîtrise d’ouvrage privée : validation de la convention de conception de projet d’assainissement non collectif et frais de conception à la charge du propriétaire
- Questions diverses