ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du compte-rendu de réunion du Conseil communautaire du 22 octobre 2021
- Assurance statutaire
- Délibération sur le temps partiel
- Télétravail hors Covid : projet de délibération
- Commission culture et patrimoine : élection de membres
- Dotation de Solidarité Communautaire 2021
- Attributions de compensation définitives 2021
- Provision pour créances douteuses
- ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Bilan du personnel en fin de contrat
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Agence Économique Régionale Bourgogne Franche-Comté : entrée au capital
- Fonds régional des territoires : volet « entreprise » fonctionnement et investissement : validation de dossiers instruits
- Aide à l’immobilier d’entreprise : Convention d’autorisation en matière d’immobilier d’entreprise entre le conseil régional de Bourgogne Franche Comté et la CCGB
- ZA Nord du Gâtinais : avenant à la promesse de vente avec Stonehedge
- GEMAPI
- Programme d’Études Préalables de l’Yonne pour lutter contre les inondations : fiches actions
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Proposition d’une grille tarifaire 2022 pour la Redevance Incitative
- Proposition des tarifs 2022 des dépôts en déchèteries
- Proposition de tarifs 2022 pour les composteurs
- Mise à jour du règlement de service des déchets
- Mise à jour du règlement intérieur des déchèteries
- Provision pour créances douteuses
- SPANC
- Proposition d’une grille tarifaire 2022 pour les redevances de contrôle du SPANC
- Proposition des tarifs 2022 pour l’entretien des prétraitements
- ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Modification de l’intérêt communautaire (Cosec et anneau sportif de Saint-Valérien)
- QUESTIONS DIVERSES
- Instruction des documents d’urbanisme
- Planning prévisionnel des réunions de bureau/conseil communautaires pour 2022