Ordre du jour :
- ADMINISTRATION
- Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2026
- Compte-rendu des décisions prises par le Président
- RESSOURCES HUMAINES
- Retraite à façon
- Création d’un poste d’animateur territorial
- Indemnité de maniement de fonds
- CULTURE
- Musique : convention 2026 avec le SMEA pour la mise à disposition d’enseignants
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZA Nord Gâtinais : conventions de délégation de maitrise d’ouvrage
- Lancement d’une consultation des entreprises pour la construction d’un giratoire sur la RD 369 et d’une voirie de desserte de la ZA Nord Gâtinais
- URBANISME
- Modification simplifiée n°2 PLUi : modalités de mise à disposition au public du dossier
- Choix d’un prestataire pour traiter les dossiers d’autorisation du droit des sols (ADS) pendant l’absence d’un agent pour une période a minima de 7 mois en 2026
- FINANCES -BUDGET GENERAL
- Equipements d’intérêt communautaire
- Autorisation de programme
- Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
- Autorisations de programme
- Développement économique
- Autorisation de programme
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Taxe GEMAPI 2026
- Fiscalité 2026
- Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
- Budget primitif 2026
- Subvention exceptionnelle du budget principal vers le budget annexe du SPANC
- SPANC
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Budget primitif 2026
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Projet d’Unité de Valorisation Energétique (UVE)
- Autorisation de programme
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Budget primitif 2026
- SANTÉ
- Budget primitif 2026
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZA Nord Gâtinais
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Budget primitif 2026
- ZA Sud Gâtinais
- Annulation de la décision modificative n°2
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Budget primitif 2026
- ZA du Bordeau (Chéroy)
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Budget primitif 2026
- ZA de Domats
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Budget primitif 2026
- ZA de Villeneuve la Dondagre
- Clôture du budget annexe
- ZA de Vallery
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Budget primitif 2026
- QUESTIONS DIVERSES