ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du Bureau du 25 septembre 2023
- Ressources humaines : Adhésion aux contrats collectifs de Prévoyance et de Santé proposes par le Cdg89
- Finances : admission en non-valeur
- Finances : décision modificative n°2 sur le budget général
- EAU POTABLE
- Rapport annuel du délégataire pour 2023
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) 2023
- Convention de mise à disposition de terres agricoles avec la SAFER Bourgogne Franche-Comté pour la Commune de Saint-Valérien
- Convention de mise à disposition de terres agricoles avec la SAFER Bourgogne Franche-Comté pour la Commune de Cornant
- Convention relative à l’extension du réseau d’eau potable rue du Verger à Domats
- Acquisition de terrain pour la construction d’un nouveau réservoir d’eau de 200 m³ – commune de Saint-Agnan
- Propositions de travaux sur devis (TRAVAUX HORS CONTRAT DSP)
- Remise à niveau des affleurants
- Création d’une purge DN 40 – Le grand boulin – 89340 Saint-Agnan
- Divers
- Dossiers relatifs à la loi sur l’eau et maîtrise d’œuvre : gestion des rejets de la station de traitement d’eau potable de Fontaines à Saint-Valérien
- Réservoir sur tour Saint-Valérien
- Canalisation en Amiante-ciment de la RD 42
- QUESTIONS DIVERSES