ORDRE DU JOUR
- SERVICE ÉCOLE DE MUSIQUE
- Demande de subvention auprès du CD89
- Avenant à la convention avec le SMEA
- Devis ordinateur pour le secrétariat
- SERVICE ECOLE MULTISPORT
- Demande de subvention auprès du CD89
- SERVICE URBANISME
- Avis sur PPR retrait gonflement argile à Savigny-sur-Clairis
- BUDGET GÉNÉRAL
- Avenant à la convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG 89 dans le cadre du secrétariat des instances médicales et aux modalités de leur remboursement par les collectivités et établissements concernésmatériel informatique + bureauxparticipation au SDIS au titre de l’année 2018
- Décision modificative
- GEMAPI
- Validation des points à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Validation des points à l’ordre du jour du prochain conseil communautaireAvenants aux lots 1-2-3-4- et 5 du marché de collecte, de tri et de traitement pour modifier la formule de révision des prixDécision modificative
- Convention avec la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais pour incinération
- ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Renouvellement convention avec le SIVOS NEG pour le périscolaire
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZAC 1 ET 2 DE SAVIGNY ET ZA AIRE DE VILLEROY
- Convention de déneigement pour les voiries des ZA
- Lancement du marché de travaux sur les bassins d’eau pluviale des deux ZA
- ZAC 1 ET 2 DE SAVIGNY ET ZA AIRE DE VILLEROY
- PARC D’ACTIVITÉ DE VILLENEUVE-LA-DONDAGRE / Développement économique : promesse de bail avec EDF EN France pour l’implantation d’un parc photovoltaïque sur la ZA de Villeneuve-la-Dondagre
- QUESTIONS DIVERSES
- Le Président propose que soit rajoutés à l’ordre du jour les points suivants :
- École de musique
- Renouvellement du bail de location à Villeroy
- Action sociale d’intérêt communautaire :
- Le plan mercredi
- Contrôle CAF, décision définitive
- Le Président propose que soit rajoutés à l’ordre du jour les points suivants :