ORDRE DU JOUR
- COMPTABILITE
- Décision modification sur Budget OM : erreur de 0.10 € sur prévisions budgétaires des subventions à transférer
- Compte 13913 (dépense investissement) : + 0.10 €
- Compte 2315 1571 (dépense investissement) : – 0.10 €
- Décision modification sur Budget OM : erreur de 0.10 € sur prévisions budgétaires des subventions à transférer
- 2. OM :
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des déchets ménagers 2017
- L’appel à candidatures CITEO pour l’extension des consignes de tri et mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers
- Le nouveau contrat territorial éco-mobilier 2018-2023
- L’obligation règlementaire relative au Plan Local de Prévention des DMA et propositions du SDCY
- 3. GEMAPI
- Notification périmètre et statuts EPAGE du Loing
- 4. ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Règlement intérieur accueil extrascolaire
- 5. ÉCOLE MULTISPORTS
- Tarification 2018 – 2019
- 6. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Financement des travaux de VRD sur la ZA du BORDEAU
- 7. QUESTIONS DIVERSES
- Lettre de cadrage et arrêté de nomination de l’assistant de prévention des risques professionnels et confirmation de l’élu référent
- Proposition de la Communauté de Communes Cléry Betz et Ouanne concernant le projet touristique de valorisation de la Clairis
- Le Président propose que soit rajoutés à l’ordre du jour les points suivants :
- Convention déchèterie Yonne Nord
- Affermissement tranche conditionnelle marché de service