ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du 10 octobre 2023
- Point Communication
- Groupement de commande pour l’achat d’énergies
- Admissions en non-valeur
- Contrat de maintenance informatique
- Schéma Régional d’Aménagement et de Développement durable du Territoire : choix d’un scénario
- Établissement Public Foncier Doubs-Bourgogne-Franche-Comté (EPF)
- JARDINS DE VALLERY
- Situation du site
- QUESTIONS DIVERSES
- Comptage des poids-lourds
- Présentation des états des lieux du Contrat d’Objectif Territorial (COT)
- Présentation du service public de l’insertion et de l’emploi (SPIE)