ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du 21 octobre 2022
- Numérique : Présentation de l’état du déploiement et de la commercialisation de la fibre dans l’intercommunalité
- Intervention du Commandant de gendarmerie de l’Yonne : création de gendarmerie
- Présentation de la Loi 3DS
- Mobil’Eco : participation 2022
- ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Avenant au règlement intérieur d’Accueil Collectif de Mineurs
- Bilan du personnel en fin de contrat
- ÉCOLE MULTISPORTS
- Modification des horaires pour l’EMS (École Multisports) de Villethierry
- Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil départemental de l’Yonne
- ÉCOLE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Yonne
- Demande de subvention auprès de la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour 2023
- Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à Villebougis pour les représentations de théâtre
- Convention de mise à disposition de locaux pour le moment musical du 4 mars 2023
- Bilan des inscriptions et professeurs pour la rentrée 2022-2023
- Calendrier des événements 2022-2023
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Za Sud du Gâtinais : projet de station de distribution d’hydrogène
- SPANC
- Proposition d’une grille tarifaire 2023 pour les redevances de contrôle du SPANC
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Proposition d’une grille tarifaire 2023 pour la Redevance Incitative
- Proposition des tarifs 2023 des dépôts en déchèteries
- Proposition de tarifs 2023 pour les composteurs
- Mise à jour du règlement intérieur des déchèteries
- Convention de rachat des huiles alimentaires usagées avec l’entreprise COISPLET DEBOFFLE
- QUESTIONS DIVERSES
- Transfert des compétences eau potable, assainissement et pluvial sur le territoire de la communauté de communes