ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 21 février 2025
- Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire
- Indemnités des élus
- Modification de l’intérêt communautaire pour la gestion du centre de santé de Domats
- Recrutement d’un coordinateur de santé à mi-temps pour accroissement temporaire d’activité
- Culture : école de musique, de danse et d’art dramatique : convention avec le Syndicat mixte d’Enseignement Artistique pour la mise à disposition de personnel
- Déchets ménagers :
- Convention d’accès pour la déchetterie de la CC Yonne Nord
- Contrat avec EcoMaison et Valobat pour les articles de bricolage et jardin
- MARCHÉS
- Équipements d’intérêt communautaire : projet pôle culture enfance jeunesse : marché de travaux
- FINANCES
- Budget général
- Bilans des activités 2024 et projets 2025 des différents services
- Communication
- Urbanisme : planification et autorisation droit du sol
- Transition environnementale
- Santé
- Culture patrimoine et tourisme
- Enfance jeunesse et sport
- Préparation des transferts de compétence eau potable, assainissement et pluvial
- Équipements d’intérêt communautaire
- Autorisations de programme
- Services techniques
- Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
- Développement économique
- Autorisation de programme
- Relations Humaines : mise à jour du tableau des effectifs
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Taxe GEMAPI 2025
- Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
- Vote des taux de fiscalité 2025
- Subventions aux associations
- Budget primitif 2025
- Bilans des activités 2024 et projets 2025 des différents services
- Budget général
- SPANC
- Bilans des activités 2024 et projets 2025
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Budget primitif 2025
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Bilans des activités 2024 et projets 2025
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Budget primitif 2025
- Autorisation de programme
- DÉVELOPPEMENT économique
- ZA nord Gâtinais
- Bilans des activités 2024 et projets 2025
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Budget primitif 2025
- ZA Sud Gâtinais
- Bilans des activités 2024 et projets 2025
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Budget primitif 2025
- ZA de Villeneuve la Dondagre
- Bilans des activités 2024 et projets 2025
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Budget primitif 2025
- ZA du Bordeau (Chéroy)
- Bilans des activités 2024 et projets 2025
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Budget primitif 2025
- ZA de Domats
- Bilans des activités 2024 et projets 2025
- Compte financier unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Budget primitif 2025
- ZA de Vallery
- Budget primitif 2025
- ZA nord Gâtinais
- QUESTIONS DIVERSES