ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Réorganisation des services de gendarmerie
- Admissions en non-valeur
- Règlement intérieur
- Dotation de Solidarité Communautaire en 2020
- NUMÉRIQUE
- Convention pour le déploiement de la FTTH
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Admissions en non-valeur
- Proposition d’une grille tarifaire 2021 pour la Redevance Incitative
- Règlement du service des déchets, modification de la périodicité de facturation de la RI
- Proposition des tarifs 2021 des dépôts en déchèteries
- Proposition des tarifs 2021 de vente des composteurs individuels
- SPANC
- Admission en non-valeur
- Proposition d’une grille tarifaire 2021 pour les redevances de contrôle du SPANC
- Proposition des tarifs 2021 pour l’entretien des prétraitements
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Achat des locaux du centre de tri postal à Saint-Valérien
- Achat de terrain sur la ZA de Savigny pour implantation d’un transformateur électrique
- Avenant à la convention de Pacte Régional des Territoires avec la Région
- Offre de la CCI pour la gestion du volet entreprises du fond régional des territoires
- ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Tennis couverts : Modification du plan de financement (DETR 2020)
- QUESTIONS DIVERSES