ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Règlement intérieur
- Devis pour le nettoyage bi-annuel des vitrages du siège de la CCGB
- Avenant à la convention PEIPS
- Comcom TV
- Participation de la CCGB à l’association Mobil’Eco au titre de l’année 2020
- Adhésion à la retraite à façon auprès du CDG 89 pour 2021
- ACTION SOCIALE
- Projet éducatif de territoire plan mercredi 2021-2023
- ÉQUIPEMENT D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Logo terrains de tennis couverts
- Vente de la maison place du Général de Gaulle à Chéroy
- Achat des locaux du brocanteur de Chéroy
- Acquisition terrain support des tennis couverts
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Préemption centre de tri postal de Saint Valérien
- Assouplissement et élargissement de l’aide Régionale dans le cadre du pacte régional des territoires
- Offre de la CCI pour le traitement des demandes d’aides des entreprises dans le cadre du pacte régional
- Règlement d’intervention « entreprise » dans le cadre du pacte régional des territoires
- ZA AIRE DE VILLEROY
- Aménagement des terrains sur la commune de Fouchères
- ZA SAVIGNY
- Convention de financement pour l’implantation d’un transformateur électrique
- ÉCOLE MULTISPORTS
- Facturation suite période de confinement
- Sollicitation subvention auprès du CD89
- ÉCOLE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE
- Facturation suite période de confinement
- Sollicitation de subvention auprès du CD89
- Sollicitation de subvention pour mise en place d’une partothèque
- NUMÉRIQUE
- Convention Ftth avec le CD89
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des déchets ménagers pour l’année 2019
- Proposition d’une grille tarifaire 2021 pour la Redevance Incitative
- Règlement du service des déchets, modification de la périodicité de facturation de la RI
- Proposition des tarifs 2021 des dépôts en déchèteries
- Proposition des tarifs 2021 de vente des composteurs individuels
- SPANC
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public en Assainissement Non Collectif pour l’année 2019
- Proposition d’une grille tarifaire 2021 pour les redevances de contrôle du SPANC
- Proposition des tarifs 2021 pour l’entretien des prétraitements
- Convention travaux pour l’opération réhabilitation des assainissements non collectifs sur Lixy et Subligny
- Décisions modificatives du Budget Prévisionnel du SPANC : acquisition de la cartographie du logiciel SPANC et remplacement ordinateur technicien
- GEMAPI
- Marché relatif à l’étude préalable à l’aménagement d’un bassin hydrographique de l’Orval avec BIOTEC, réalisation de la phase avant projet (affermissement de la tranche optionnelle)
- QUESTIONS DIVERSES