ORDRE DU JOUR
- BUDGET GÉNÉRAL
- Modification de l’intérêt communautaire
- Dotation de solidarité communautaire 2018Attributions de compensation définitives 2018
- École de musique :
- Avenant à la convention avec le SMEA
- Modification d’un contrat de cession avec RCGB
- Reconduction expresse du bail de location pour une année
- GEMAPI
- Dissolution du Syndicat mixte de la Vallée du Loing (SIVLO) et transfert de son actif et de son passif à l’EPAGE
- Dissolution du Syndicat mixte fermé d’études et d’aménagement de la vallée de l’Orvanne (SMEAVO) et transfert de son actif et de son passif à l’EPAGEDésignation de représentants à l’EPAGE
- Attribution du marché de l’étude de l’aménagement du bassin hydrographique de l’Orval
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Grilles tarifaires de la redevance incitative pour 2019 et du prix de vente des sacs autorisés
- Grille tarifaire de la REOM 2019 pour les communes de Bussy-le-Repos, Chaumot et Piffonds
- Modification du règlement de service et de facturation de la Redevance Incitative
- Tarifs des dépôts en déchèteries pour les usagers pour l’année 2019 et du prix de réédition des cartes de déchèteries
- Prix de vente des composteurs
- Mise en place du Contrat d’Objectif Déchets Economie Circulaire (CODEC) du Syndicat des Déchets Centre Yonne
- SPANC
- Grille tarifaire des redevances pour l’année 2018
- Grille tarifaire des vidanges pour l’année 2018
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZAC de Savigny-sur-Clairis :
- Vente de la parcelle ZD 69 pour l’implantation d’une station-service multi énergies
- Mise à disposition gratuite de la STEP à la commune de Savigny-sur-Clairis
- Transferts des charges d’entretien de la STEP et des recettes
- ZA de l’Aire de Villeroy :
- Mise à disposition gratuite de la STEP à la commune de Fouchères
- Transferts des charges d’entretien de la STEP et des recettes
- ZA de Villeneuve-la-Dondagre :
- Promesse de bail pour l’implantation d’un parc photovoltaïque
- ZAC de Savigny-sur-Clairis :
- ÉQUIPEMENT D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Marché de maitrise d’œuvre pour la construction de terrains de tennis couverts
- URBANISME
- Marché d’élaboration du PLUi
- QUESTIONS DIVERSES