ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13 décembre 2024
- Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire
- Compte-rendu des décisions prises par le Président
- Commissions thématiques : candidatures de la commune de Savigny sur Clairis et Commission GEMAPI : candidature de la commune d’Egriselles le Bocage
- Adil : adhésion au pacte mutualisé
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- ZA Nord Gatinais :
- Avenant de prolongation de promesse de vente avec Stonehedge
- Avenant de prolongation de promesse de vente avec Newcold
- ZA Nord Gatinais :
- RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité
- FINANCES
- Paiement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
- Mise en place des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
- Autorisation de Programme GEMAPI
- SPANC : Participation du budget général au budget SPANC
- ZA Nord Gâtinais : Redevance AESN performance assainissement
- ZA Sud Gâtinais : Redevance AESN performance assainissement
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Convention de partenariat pour la création d’un site de compostage partagé
- Contrat CITEO/ADELPHE pour la collecte sélective 2025-2029
- QUESTIONS DIVERSES
- Compétence santé : état d’avancement