ORDRE DU JOUR
- GÉNÉRAL
- Approbation des procès-verbaux des 05 mai et 09 juin 2023
- Achat d’un véhicule électrique pour les services
- DÉCHETS MÉNAGERS
- Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Acquisition de composteurs en bois
- Acquisition d’un broyeur de branches
- PRÉPARATION DES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT
- Étude du transfert des compétences eau potable, assainissement et pluvial
- Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la réalisation de 11 études schémas directeurs d’assainissement collectif
- Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la réalisation de 3 schémas directeurs d’Eau Potable
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :
- Convention sur la facturation de la redevance d’assainissement collectif de la ZA de Villeroy
- ÉCOLE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE
- Renouvellement du bail de location des locaux de Villeroy 2024
- ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
- Présentation planning / séjour été 2023
- Logos Gâti’vac / Accueil Jeunes
- Avenant au règlement intérieur de l’Accueil Collectif de Mineurs
- QUESTIONS DIVERSES
- Équipements d’intérêt communautaire : projet (MOE) pour la construction du pôle Culture enfance-jeunesse
- Intervention du PLIE/mission Locale
- Transition environnementale : appel à candidatures pour siéger à la commission thématique
- Guide intercommunal des producteurs alimentaires locaux
- SDIS : bilan du développement du volontariat 2022
- Réflexion sur l’EPF Doubs BFC
- Présentation de l’initiative « Ville à joie »
- Propositions de logotypes